Mentions légales

Editeur du site

Tourisme Bretagne
1C, 1D avenue de Belle Fontaine – CS 71777 | 35517 Cesson-Sévigné Cedex

Conception, développement et réalisation du site

Voyelle
11 Avenue des peupliers
35 510 Cesson Sévigné

Tél : 02 99 000 934
Fax : 02 30 96 08 10

Hébergement du site

Hébergement : NimeOps
Responsable du site : Antoine Cariou
Equipe éditoriale : Marie Tanguy

Equipe technique : Gilles Le Gurun, Philippe Noury

Confidentialité – données personnelles

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement dont le responsable est Anne Gallo, Présidente du Comité régional du tourisme de Bretagne.

Les données collectées font l’objet d’un traitement destiné à des fins d’information ou de communication du Comité Régional du Tourisme de Bretagne. Le destinataire des données est : Comité Régional du Tourisme de Bretagne

La durée de conservation des données est de trois ans.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, vous pouvez :

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Responsabilité

La responsabilité de Tourisme Bretagne ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Bien qu’une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, Tourisme Bretagne ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s’y trouver.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site pro.tourismebretagne.bzh, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive du Comité régional du tourisme de Bretagne. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l’accord préalable et express du Comité régional du tourisme de Bretagne.

Durée

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par le Comité régional du tourisme de Bretagne sur le site acteurs.tourismebretagne.bzh.

Loi applicable et compétence

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.