MENTIONS LÉGALES

 

EDITEUR DU SITE
Tourisme Bretagne
1C, 1D avenue de Belle Fontaine – CS 71777 | 35517 Cesson-Sévigné Cedex

CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE
Création graphique/ Développement : CRT Bretagne
Hébergement : NimeOps
Responsable du site : Antoine Cariou
Equipe éditoriale : Marie Tanguy

Equipe technique : Gilles Le Gurun, Philippe Noury

CONFIDENTIALITE – DONNEES PERSONNELLES

Le Comité régional du tourisme de Bretagne est susceptible de traiter vos données à caractère personnel conformément à la règlementation applicable et à la politique de protection des données à caractère personnel de ses clients, partenaires et prospects accessible ici.

RESPONSABILITE
La responsabilité du Comité régional du tourisme de Bretagne ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Bien qu’une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, le CRT Bretagne ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s’y trouver.

PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site acteurs.tourismebretagne.bzh, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive du Comité régional du tourisme de Bretagne. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l’accord préalable et express du Comité régional du tourisme de Bretagne.

DUREE
Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par le Comité régional du tourisme de Bretagne sur le site acteurs.tourismebretagne.bzh.

LOI APPLICABLE ET COMPETENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.